Travail, affaires sociales : 91e séance, le mercredi 13 novembre 2024 à 9 h 30 – huis clos
Ordre du jour :
1. Questions diverses
- Approbation du procès-verbal de la 90e séance
- Correspondances
- Informations des groupes parlementaires
2. Rapport sur l’exécution du budget 2023
- Présentation par le rapporteur général
- Débat
3. Projets de loi
- Projet de loi portant modification de la loi du 10 juillet 1989 relative à la protection sociale des travailleurs indépendants (n° 222) :
- Examen du rapport de la commission des affaires sociales
- Discussion générale
- Projet de loi portant création d’un fonds national pour l’emploi des personnes handicapées (n° 223) :
- Examen du rapport de la commission des affaires sociales
- Discussion générale
4. Propositions de loi
- Proposition de loi tendant à améliorer la protection des travailleurs indépendants en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle (n° 231) :
- Examen du rapport de la commission des affaires sociales
- Discussion générale
5. Questions au gouvernement
- Questions posées par les membres de la commission
6. Auditions
- Audition des représentants du Conseil national des professions libérales (CNPL) sur la réforme des professions libérales
- Audition des représentants de l’Association nationale des travailleurs indépendants (ANTI) sur les mesures de soutien aux travailleurs indépendants
7. Travaux en commission
- Création d’un groupe de travail sur la réforme des retraites
- Désignation d’un rapporteur spécial sur l’emploi des jeunes
8. Clôture de la séance
Arbeit, Soziales: 91. Sitzung am Mittwoch, den 13. November 2024, 9.30 Uhr – nicht öffentlich
L’IA nous a apporté la nouvelle.
J’ai posé la question suivante à Google Gemini, et voici sa réponse.
Tagesordnungen der Ausschüsse a publié un nouvel article le 2024-11-07 15:58 intitulé « Arbeit, Soziales: 91. Sitzung am Mittwoch, den 13. November 2024, 9.30 Uhr – nicht öffentlich ». Veuillez rédiger un article détaillé sur cette nouvelle, en incluant toute information pertinente. Les réponses doivent être rédigées Français.
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