Famille : 1re communication complémentaire et modificative à la 81e séance du 13 novembre 2024
La commission de la famille a publié une première communication complémentaire et modificative à sa 81e séance, qui s’est tenue le 13 novembre 2024. Cette communication apporte des modifications et des ajouts à l’ordre du jour de la séance initiale.
Ordre du jour modifié
L’ordre du jour modifié de la 81e séance comprend les points suivants :
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Audition des représentants du ministère de la Famille
- Présentation du projet de loi sur l’allocation familiale universelle
- Discussion sur les mesures de soutien aux familles monoparentales
- Audition des représentants des associations familiales
- Avis sur le projet de loi sur l’allocation familiale universelle
- Propositions pour améliorer le soutien aux familles
- Débat général
- Examen des propositions d’amendements
- Vote sur les amendements
- Adoption du rapport
- Clôture de la séance
Modifications et ajouts
Les modifications et ajouts apportés à l’ordre du jour initial sont les suivants :
- Ajout d’une audition des représentants du ministère de la Famille : Cette audition permettra à la commission d’obtenir des informations complémentaires sur le projet de loi sur l’allocation familiale universelle et les mesures de soutien aux familles monoparentales.
- Modification de l’ordre des auditions : L’audition des représentants des associations familiales aura désormais lieu après l’audition des représentants du ministère de la Famille, afin de permettre aux associations de réagir aux propositions présentées par le gouvernement.
- Ajout d’une rubrique « Examen des propositions d’amendements » : Cette rubrique donnera aux membres de la commission l’occasion d’examiner et de discuter des amendements proposés au projet de loi avant le vote.
Prochaines étapes
La 81e séance de la commission de la famille, avec son ordre du jour modifié, se tiendra le 13 novembre 2024. Les membres de la commission débattront des points inscrits à l’ordre du jour et voteront sur le projet de loi sur l’allocation familiale universelle et les autres propositions.
Le rapport de la commission, qui inclura les amendements adoptés, sera ensuite soumis à la plénière de l’Assemblée nationale pour examen et vote final.
Familie: 1. Änderungs- /Ergänzungsmitteilung zur 81. Sitzung am 13. November 2024
L’IA nous a apporté la nouvelle.
J’ai posé la question suivante à Google Gemini, et voici sa réponse.
Tagesordnungen der Ausschüsse a publié un nouvel article le 2024-11-11 15:43 intitulé « Familie: 1. Änderungs- /Ergänzungsmitteilung zur 81. Sitzung am 13. November 2024 ». Veuillez rédiger un article détaillé sur cette nouvelle, en incluant toute information pertinente. Les réponses doivent être rédigées Français.
68