Comment fonctionne la taxe malus sur les véhicules polluants ?, economie.gouv.fr


Comprendre le Malus Écologique en 2025 : Tout ce que vous devez savoir sur la taxe sur les véhicules polluants

En mars 2025, un article publié sur economie.gouv.fr a probablement mis en lumière le fonctionnement du malus écologique, une taxe environnementale cruciale en France. Cet article vise à vous expliquer en détail ce dispositif, son objectif, comment il s’applique et les changements attendus pour 2025.

Qu’est-ce que le Malus Écologique ?

Le malus écologique, souvent appelé simplement « malus auto », est une taxe qui s’applique à l’achat de véhicules neufs jugés polluants. Son objectif principal est d’inciter les consommateurs à se tourner vers des véhicules plus respectueux de l’environnement, contribuant ainsi à la transition écologique et à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Comment ça marche ? Les seuils et le barème.

Le malus écologique est déclenché en fonction du niveau d’émissions de dioxyde de carbone (CO2) par kilomètre (g/km) du véhicule, mesuré selon le protocole WLTP (Worldwide Harmonised Light Vehicle Test Procedure). Ce protocole est une norme d’homologation plus réaliste que l’ancien cycle NEDC, car il prend en compte des conditions de conduite plus proches de la réalité.

Important: Puisque l’article a été publié en mars 2025, il faut comprendre que le barème et les seuils du malus écologique ont pu évoluer par rapport aux années précédentes. Voici ce qu’il faut probablement savoir sur les évolutions pour 2025 (basé sur les tendances et les évolutions des années précédentes) :

  • Seuils de déclenchement plus bas : L’une des principales évolutions attendues est la diminution des seuils de déclenchement du malus. Plus un véhicule émet du CO2, plus la taxe est élevée. L’objectif est de rendre les véhicules les plus polluants plus chers et donc moins attractifs.
  • Barème plus progressif et potentiellement plus sévère : Le barème est la grille qui définit le montant du malus en fonction des émissions de CO2. Il est probable qu’en 2025, ce barème soit plus progressif, avec des augmentations plus importantes du malus pour les véhicules qui dépassent les seuils les plus élevés. Il n’est pas impossible que le montant maximal du malus soit revu à la hausse.
  • Impact du poids du véhicule : Le poids du véhicule est un facteur qui peut entrer en compte dans le calcul du malus, bien que ce ne soit pas toujours le cas. Un malus au poids, appelé « taxe sur la masse en ordre de marche », pourrait être appliqué aux véhicules les plus lourds, considérés comme consommant plus de ressources lors de leur fabrication et de leur utilisation. Vérifiez si une telle taxe est en vigueur en 2025.
  • Exonérations : Certains véhicules peuvent être exonérés du malus écologique. Il s’agit généralement des véhicules suivants :
    • Véhicules électriques : Entièrement exonérés car ils n’émettent pas de CO2 lors de leur utilisation.
    • Véhicules hybrides rechargeables (sous conditions) : Peuvent bénéficier d’une exonération ou d’une réduction, en fonction de leur autonomie en mode électrique et de leurs émissions de CO2.
    • Véhicules adaptés aux personnes handicapées : Bénéficient généralement d’une exonération.
    • Certains véhicules utilitaires : Peuvent également bénéficier d’exonérations, car ils sont considérés comme des outils de travail.

Comment calculer le Malus Écologique ?

Le calcul du malus écologique est basé sur le barème en vigueur au moment de l’immatriculation du véhicule. Pour connaître le montant exact du malus, vous devez :

  1. Connaître les émissions de CO2 de votre véhicule : Cette information figure sur le certificat de conformité du véhicule (COC) ou sur le certificat d’immatriculation (carte grise).
  2. Consulter le barème du malus en vigueur : Le barème est publié chaque année par le gouvernement. Il est disponible sur le site internet economie.gouv.fr ou sur le site service-public.fr.
  3. Appliquer le barème : Le barème indique le montant du malus en fonction des émissions de CO2.

Exemple (purement hypothétique, à adapter aux données réelles de 2025) :

Supposons qu’en 2025, le barème du malus soit le suivant :

  • De 0 à 117 g CO2/km : 0 €
  • De 118 à 125 g CO2/km : 50 € par gramme au-dessus de 117 g/km
  • De 126 à 135 g CO2/km : 100 € par gramme au-dessus de 125 g/km
  • … et ainsi de suite.

Si vous achetez un véhicule qui émet 120 g CO2/km, le malus serait de (120 – 117) x 50 = 150 €.

Pourquoi le Malus Écologique est-il important ?

Le malus écologique joue un rôle important dans la politique environnementale de la France. En incitant les consommateurs à acheter des véhicules moins polluants, il contribue à :

  • Réduire les émissions de gaz à effet de serre : Le secteur des transports est l’un des principaux émetteurs de gaz à effet de serre. Le malus écologique contribue à réduire ces émissions.
  • Améliorer la qualité de l’air : Les véhicules polluants émettent également des particules fines et d’autres polluants qui nuisent à la qualité de l’air et à la santé publique.
  • Accélérer la transition énergétique : Le malus encourage le développement et l’adoption de véhicules électriques et hybrides, qui sont des alternatives plus durables aux véhicules thermiques.
  • Financer des mesures écologiques : Les recettes du malus écologique sont utilisées pour financer des projets de transition écologique, tels que le développement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques.

Informations connexes importantes à considérer en 2025 :

  • Le bonus écologique : En parallèle du malus, le bonus écologique offre une aide financière à l’achat de véhicules électriques ou hybrides rechargeables. Ce bonus est également susceptible d’évoluer en 2025.
  • La prime à la conversion : Cette prime aide les ménages à remplacer leur ancien véhicule polluant par un véhicule plus propre.
  • Les aides locales : De nombreuses régions et collectivités locales proposent également des aides financières pour l’achat de véhicules propres.
  • Les Zones à Faibles Émissions (ZFE) : De plus en plus de villes mettent en place des ZFE où la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte.

En conclusion :

Le malus écologique est un dispositif complexe mais essentiel pour encourager la transition vers une mobilité plus durable. En 2025, il est probable que le barème soit plus sévère et les seuils plus bas, afin d’inciter encore davantage les consommateurs à se tourner vers des véhicules moins polluants. Il est donc important de bien se renseigner sur les règles en vigueur avant d’acheter un nouveau véhicule. Consultez régulièrement le site economie.gouv.fr et les sites officiels pour vous tenir informé des dernières évolutions et des barèmes applicables.


Comment fonctionne la taxe malus sur les véhicules polluants ?

L’IA a fourni les nouvelles.

La question suivante a été utilisée pour générer la réponse de Google Gemini :

À 2025-03-05 08:25, ‘Comment fonctionne la taxe malus sur les véhicules polluants ?’ a été publié selon economie.gouv.fr. Veuillez rédiger un article détaillé avec des informations connexes de manière compréhensible.


15

Laisser un commentaire