Commission de l’agriculture et de l’alimentation : 73e séance, le mercredi 4 décembre 2024 à 9h00 – 1er supplément communicatif
Ordre du jour
I. Projets de loi
- Projet de loi n° 345 portant transposition de la directive (UE) 2022/1077 du Conseil du 6 juillet 2022 modifiant la directive 2009/128/CE instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation durable des pesticides (Rapporteur : M. Yannick KERLOGOT)
II. Projets de résolution
- Projet de résolution n° 568 portant sur les fonctions économiques, sociales et environnementales de l’élevage ovin et caprin (Rapporteur : M. Jean-Bernard SEMPASTOUS)
III. Contrôle de l’activité du Gouvernement
- Examen du rapport du Gouvernement en application de l’article L. 141-5 du Code rural et de la pêche maritime relatif, pour l’année 2023, à l’état et aux perspectives d’évolution des ressources en eau et au développement de l’irrigation (Rapporteur : M. Gérard LARCHER)
IV. Communications et avis
-
Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions « Stratégie « De la ferme à la table » : pour un système alimentaire équitable, sain et respectueux de l’environnement »
-
Avis du Conseil économique, social et environnemental sur le thème « L’agriculture et l’alimentation face au défi d’une population mondiale croissante : que peut l’Europe ? »
Audition
- Audition de Mme Laurence TROUBAT, directrice générale de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Autres
- Questions diverses
L’IA nous a apporté la nouvelle.
J’ai posé la question suivante à Google Gemini, et voici sa réponse.
Tagesordnungen der Ausschüsse a publié un nouvel article le 2024-12-02 12:57 intitulé « Ernährung, Landwirtschaft: 73. Sitzung am Mittwoch, dem 4. Dezember 2024, 9:00 Uhr – 1. Ergänzungsmitteilung ». Veuillez rédiger un article détaillé sur cette nouvelle, en incluant toute information pertinente. Les réponses doivent être rédigées Français.
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