91e séance de la commission des transports, le 4 décembre 2023 à 9h30 – 2e modificatif/complément
Ordre du jour
1. Audition de M. Clément BEAUNE, ministre délégué chargé des Transports, sur le projet de loi portant lutte contre la fraude aux transports publics (n° 3688)
- Examen du projet de loi
- Questions des députés
2. Examen du projet de loi autorisant l’approbation du protocole portant modification de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif au développement et à l’exploitation d’installations dans le tunnel routier du Mont-Blanc (n° 3878)
- Examen du projet de loi
- Questions des députés
3. Élections
- Élection d’un vice-président
- Élection d’un secrétaire
4. Questions diverses
- Examen de la demande d’audition de Mme Catherine GUILLOUARD, présidente de la SNCF Réseau, et de M. Philippe TABARIN, directeur général de SNCF Réseau
- Point sur l’examen du projet de loi d’orientation des mobilités (LOM)
- Point sur l’examen du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la transition énergétique
Informations pratiques
- La séance se tiendra dans la salle 1325 de l’Assemblée nationale.
- Elle sera retransmise en direct sur le site de l’Assemblée nationale.
- Les documents relatifs à la séance peuvent être consultés sur le site de la commission des transports.
Verkehr: 91. Sitzung, 04.12.2023, 9:30 Uhr – 2. Änderungs-/Ergänzungsmitteilung
L’IA nous a apporté la nouvelle.
J’ai posé la question suivante à Google Gemini, et voici sa réponse.
Tagesordnungen der Ausschüsse a publié un nouvel article le 2024-12-03 12:30 intitulé « Verkehr: 91. Sitzung, 04.12.2023, 9:30 Uhr – 2. Änderungs-/Ergänzungsmitteilung ». Veuillez rédiger un article détaillé sur cette nouvelle, en incluant toute information pertinente. Les réponses doivent être rédigées Français.
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