Conseil de l’Union européenne : 29e session, le vendredi 8 novembre 2024, à 8h00 – Séance à huis clos Ordre du jour La 29e session du Conseil de l’Union européenne, qui se tiendra le vendredi 8 novembre 2024 à Bruxelles, se déroulera à huis clos. L’ordre du jour comprend les points suivants : Préparation du Conseil … Lire la suite
Budget : 94e et 95e séances à huis clos mercredi 6 et jeudi 7 novembre 2024 Le mercredi 6 novembre 2024 et le jeudi 7 novembre 2024, les 94e et 95e séances de la commission du budget se tiendront à huis clos. Ces séances seront consacrées à des sujets sensibles liés au budget de l’État. … Lire la suite
90e réunion du Comité du travail et des affaires sociales : une session à huis clos le 6 novembre 2024 [Berlin, le 31 octobre 2024] – Le Comité du travail et des affaires sociales tiendra sa 90e réunion le mercredi 6 novembre 2024, à 9h30. Cette réunion se déroulera à huis clos et ne sera … Lire la suite
Commission économique du Bundesrat : première communication modificative et complémentaire pour la 84e session, mercredi 6 novembre 2024 – à huis clos Berlin, le 31 octobre 2024 – Le 6 novembre 2024, la 84e session de la Commission économique du Bundesrat se tiendra à huis clos. Une première communication modificative et complémentaire a été publiée … Lire la suite
79e séance de la commission de la famille le 6 novembre 2024 La 79e séance de la commission de la famille aura lieu le mercredi 6 novembre 2024 à 11h00. Cette séance sera ouverte au public. Ordre du jour : Ouverture et adoption de l’ordre du jour Audition de Mme la Secrétaire d’État à la … Lire la suite
Ordre du jour de la 77e réunion du Comité de défense Mercredi 6 novembre 2024, 9 h 00 – Séance à huis clos Ordre du jour Ouverture et désignation du rapporteur Examen du projet de loi n° 1245 portant modification de la loi n° 2004-811 du 29 juillet 2004 Audition de M. le ministre des … Lire la suite
Droits de l’homme, aide humanitaire : 71e séance, mercredi 6 novembre 2024, 14h00 – partiellement publique Ordre du jour I. Ouverture de la séance II. Adoption de l’ordre du jour III. Audition M. Filippo Grandi, Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) IV. Échanges de vues sur la situation des réfugiés et des migrants … Lire la suite
Trafic : 88e séance, 6 novembre 2024, 9h30 – à huis clos La 88e séance de la commission des transports aura lieu le 6 novembre 2024 à 9h30. Cette séance se déroulera à huis clos et ne sera donc pas ouverte au public. Ordre du jour : Examen du projet de loi sur la réforme du … Lire la suite
92e séance à huis clos du Comité de l’Intérieur et des Affaires intérieures Date : Mercredi 6 novembre 2024 Heure : 10h00 Lieu : Non précisé Ordre du jour : La 92e séance du Comité de l’Intérieur et des Affaires intérieures se tiendra à huis clos le mercredi 6 novembre 2024 à 10h00. L’ordre du … Lire la suite
Santé : 125e réunion du mercredi 6 novembre 2024, 9 h 30 – huis clos Ordre du jour 1. Ouverture Vérification du quorum Approbation de l’ordre du jour 2. Affaires pendantes Examen du projet de rapport sur les vaccinations obligatoires Suivi des recommandations de la 124e réunion 3. Questions diverses Point sur la situation épidémiologique … Lire la suite